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Gorges profondes

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est très plausible au cours du siècle prochain», assure Anthony Barnosky, paléobiologiste à luniversité de Californie à Berkeley. C'est tout à fait intentionnel. C'est de ce privilège royal, qui existait à l'identique chez ces copieurs d'anglais, que vient le terme de royalty pour désigner la rémunération due à l'auteur. L'article 112-2 du Code de la propriété intellectuelle, qui régit la question, donne une liste non exhaustive d'œuvres de l'esprit. Si j'achète une toile de Juan Romano Choucalescu, je peux l'accrocher dans mon salon, et l'admirer dans mon cercle de famille à loisir. Et dans sa grande sagesse, le législateur s'est abstenu de la définir (c'était une autre époque). Le livre est une reproduction de l'œuvre. Les billets de ce blog sont ainsi des œuvres de l'esprit, de même que le sont mes dessins. C'est la projection d'un film, la représentation d'une pièce de théatre, l'exposition d'un tableau. La propriété littéraire et artistique est d'apparition relativement récente. L'Ancien droit ne le connaissait pas non plus. Nous sommes en 2009, et l'industrie musicale commence tout juste à proposer légalement des titres au format largement compatible, ayant semble-t-il compris la bêtise que constituaient les mesures techniques de protection qui protégeaient surtout contre l'écoute du morceau. C'est un monopole d'exploitation que la loi accorde à l'auteur de l'œuvre, de plein droit. Il ne peut être cédé et survit aux droits patrimoniaux, qui s'éteignent quand l'œuvre tombe dans le domaine public.

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Ainsi, quand vous achetez un DVD dans le commerce, vous rémunérez l'auteur de l'œuvre en contrepartie du droit à UNE copie de l'œuvre et d'un droit de représentation un nombre de fois illimité hormis par la durée. On l'a donc appelé tout simplement le droit voisin (d'où le nom de la loi dadvsi : Droit d'Auteur et Droit Voisin dans la Société de l'Information). Pour Brad Cardinal, elle me surprend entrain de baiser sa mere outil d analyse web biologiste à luniversité du Michigan, interrogé par le magazine américain. Le problème, cest que la planète est en train de changer encore plus vite aujourdhui «, explique Arne Moers, co-autrice de létude et professeure en biodiversité à luniversité Simon Fraser de Vancouver. Aujourd'hui, la propriété littéraire et artistique, c'est quoi?

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